Modèle à faire relire par un avocat — ce document n’est pas un conseil juridique.

Sous-traitants

Dernière mise à jour : [[À COMPLÉTER : date]]

Orbis fait appel aux prestataires ci-dessous pour fournir le service. Chacun n’accède qu’aux données nécessaires à sa fonction. Le fournisseur du modèle d’IA (OpenAI ou Anthropic) est choisi dans la configuration serveur d’Orbis : un seul est utilisé à un instant donné. Les prestataires marqués « optionnel » ne reçoivent aucune donnée s’ils ne sont pas configurés.

Toute modification de cette liste sera annoncée [[À COMPLÉTER : délai et modalités d’information préalable des clients]].

PrestataireRôleDonnéesLocalisationGaranties
SupabaseActifAuthentification des comptes et base de données PostgreSQL du service.Adresse e-mail du compte, données de l’espace de travail (fiche entreprise, métadonnées des e-mails traités, aperçus temporaires, demandes, réglages, données de facturation de référence).Union européenne (Irlande, région eu-west-1).[[À COMPLÉTER : DPA Supabase, garanties de transfert le cas échéant]]
VercelActifHébergement de l’application et exécution des fonctions serveur ; mesure de performance des pages (Speed Insights), si elle est activée.Données traitées en transit par l’application (requêtes, contenu des e-mails pendant leur traitement), journaux techniques ; pour Speed Insights, temps d’affichage et modèle de l’adresse de la page, sans paramètres ni identifiants.Fonctions serveur dans l’Union européenne (Dublin, région dub1) ; réseau de diffusion mondial pour les pages publiques.[[À COMPLÉTER : DPA Vercel, clauses contractuelles types]]
OpenAISelon la configuration — [[À COMPLÉTER : actif / inactif]]Modèle d’IA : classement des e-mails, rédaction des brouillons, proposition de la fiche entreprise.Contenu des e-mails entrants et envoyés transmis pour traitement, fiche entreprise validée.[[À COMPLÉTER : localisation du traitement OpenAI]]Conditions API du fournisseur ; [[À COMPLÉTER : vérifier / activer l’option zéro rétention]], clauses contractuelles types
AnthropicSelon la configuration — [[À COMPLÉTER : actif / inactif]]Modèle d’IA (alternative à OpenAI) : mêmes usages.Contenu des e-mails entrants et envoyés transmis pour traitement, fiche entreprise validée.[[À COMPLÉTER : localisation du traitement Anthropic]]Conditions API du fournisseur ; [[À COMPLÉTER : vérifier / activer l’option zéro rétention]], clauses contractuelles types
ComposioActifConnexion OAuth à Gmail ou Outlook, détention des jetons d’accès, appels à la messagerie (lecture, création de brouillons).Jetons OAuth de la boîte connectée, contenu des e-mails lus et des brouillons créés, en transit.[[À COMPLÉTER : localisation Composio]][[À COMPLÉTER : DPA Composio, clauses contractuelles types]]
StripeActifPaiement de l’abonnement, portail client, factures.Identité et coordonnées de facturation, moyen de paiement (saisi directement chez Stripe), historique d’abonnement.[[À COMPLÉTER : localisation Stripe]][[À COMPLÉTER : DPA Stripe, clauses contractuelles types]]
PostHogOptionnel — désactivé si non configuréMesure du parcours produit (funnel) à partir d’événements.Événements comportant uniquement des identifiants techniques, sans contenu d’e-mail.[[À COMPLÉTER : région PostHog (UE ou US)]][[À COMPLÉTER : DPA PostHog, clauses contractuelles types]]
SentryOptionnel — désactivé si non configuréSuivi des erreurs techniques.Traces d’erreur ; adresses e-mail, contenu des e-mails et jetons filtrés avant envoi.[[À COMPLÉTER : région Sentry]][[À COMPLÉTER : DPA Sentry, clauses contractuelles types]]

Voir aussi la politique de confidentialité.